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Marques déposées par la société CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS": "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréée sous le no 68/285
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CUVEE LAFAYETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE LAFAYETTE
CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS": "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréée sous le no 68/285)

Numéro de dépôt :
1278685
Date de dépôt :
03/07/1984
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
03/07/2004

Présentation de la marque CUVEE LAFAYETTE

Déposée le 3 juillet 1984 par la société CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS": "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréée sous le no 68/285 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « CUVEE LAFAYETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS": "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréée sous le no 68/285 domicilié(e) 68250 PFAFFENHEIM (dossier no 2035485) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 960 039 .

La marque CUVEE LAFAYETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE LAFAYETTE est expirée depuis le 3 juillet 2004.

CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS": "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréée sous le no 68/285 a également déposé les autres marques suivantes : PHILIP DESVIGNES , CUVEE STE CATHERINE , LE CULTE DU VIN , MESSAGE D' ALSACE , MESSAGE EDEL


CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS": "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréée sous le no 68/285) - 68250 PFAFFENHEIM (dossier no 2035485) - France - SIREN 778960039


Renouvellement sans limitation le 28 juin 1994 n°2035485 - Publication au BOPI 1994-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Inscription - Transmission de propriété n°11415 - Publication au BOPI

Vins, Spiritueux et Liqueurs.